Dépôt à terme ALTIS sociétaire

marché particuliers

Le DAT Altis Sociétaire vous permet de placer votre trésorerie pour une durée de 5 ans sans risque. Vous connaissez dès la souscription les conditions de durée, de rémunération, de disponibilité.
C’est un placement exclusivement réservé à nos clients sociétaires. (personnes physiques résidentes et non résidentes)


POINT DE REPERES
Niveau de protection du capital : votre capital est 100% garanti , l’épargne est Sécurisée. Durée : 5 ans. Disponibilité : fonctionnement souple : vous pouvez à tout moment demander le remboursement total ou partiel de votre DAT Sociétaire. Rémunération : trimestrielle et progressive. Taux susceptible de variations, fixé en fonction du marché. Montant minimum : 5000 €. Montant maximum : illimité. Frais : aucun frais. Fiscalité des intérêts : oui

Descriptif détaillé

Pour qui ?

Pour tout client Sociétaire (personne physique).
Etre sociétaire du Crédit Agricole des Savoie (détenir au minimum 20€ de parts sociales -> 20 parts)
Peut être ouvert en compte joint.
Pour les personnes physiques résidentes et non-résidentes majeures.
Autorisé aux mineurs.


Être sociétaire qu’est ce que ça change ?

En devenant sociétaire du Crédit Agricole des Savoie, vous pourrez :

  • Bénéficier d’une information privilégiée lors de l’assemblée générale annuelle de votre Caisse Locale, laquelle est un moment d’échange et de convivialité
  • Elire le conseil d’administration de sa Caisse Locale qui, à son tour, élira son représentant, le Président, qui participera aux assemblées générales de la Caisse Régionale, structure regroupant les 64 Caisses Locales de Savoie et de Haute-Savoie.
  • Voter selon le principe mutualiste “1 personne = 1 voix”, et ce quel que soit le nombre de parts.
  • Soutenir les initiatives de votre Caisse Locale porteuse de dynamisme économique telles queles initiatives de solidarité, d’accompagnement de projet jeune, d’action de lien social…
  • Défendre les valeurs éthiques de proximité, responsabilité, solidarité d’une grande entreprise.


Qu’est-ce qu'un DAT Sociétaire ?

Le DAT Sociétaire est un dépôt à terme à taux indexé révisé tous les mois, les intérêts non capitalisés sont versés trimestriellement.

  • Conditions d'ouverture : pour tout client Sociétaire(1) (personne physique)
  • Durée : 5 ans.
  • Versements et plafond des dépôts : placement unique avec un minimum de 5 000 € et un maximum illimité.
  • Rémunération : taux fixé mensuellement en fonction des taux pratiqués sur le marché
  • Fiscalité : Les intérêts sont soumis à l’impôt sur le revenu (IRPP) des produits de placement avec possibilité d’opter pour le prélèvement forfaitaire libératoire (PFL). Dans les deux cas, les prélèvements sociaux sont déduits lors du versement des intérêts. Pour les non résidents fiscaux : intérêts bruts sans prélèvements sociaux.
  • Remboursement partiel : Vous pouvez demander le remboursement partiel du DAT , sous réserve que le solde après remboursement ne soit pas inférieur à 5 000 €.
  • Remboursement total : Vous pouvez à tout moment demander le remboursement total du DAT.
  • Rémunération en cas de remboursement anticipé :
    avant 1 mois, aucun intérêt n’est servi. Au-delà pénalités de remboursement diminuant la rentabilité prévue initialement.

Le DAT Sociétaire en quelques mots

  • Exclusivement réservé aux clients sociétaires.
  • Vous placez un capital pour une durée de 5 ans.
  • Minimum 5 000 €, maximum illimité.
  • Vous percevez chaque trimestre les intérêts.
  • Au terme du placement, vous retrouvez votre capital initial.
  • Vous pouvez demander le remboursement partiel ou total à tout moment.

(1) Toute personne physique ou morale ayant souscrit des parts sociales devient sociétaire. Le sociétaire détient ainsi une partie du capital social de sa caisse locale. Il obtient aussi le droit de vote lors de l'assemblée générale avec le principe "un homme = 1 voix".
L'essentiel